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Reportage : Enquête sur le piratage, les pirates font peur
(Article écrit par Marcel Lévy et extrait de Joystick - janvier 1995)


Entre la passion informatique qui conduit à démontrer que l'on peut tout faire avec un micro-ordinateur, et le grand banditisme économique, il est toujours difficile de situer le piratage des programmes. Si l'utilisateur isolé est le plus gros pirate, c'est pourtant vers les entreprises que les éditeurs de logiciels portent tous leurs efforts. Gare : des gendarmes spécialisés entrent maintenant en action !

Enquête sur le piratage

Un dimanche d'avril 1992, sur l'autoroute du Sud, à hauteur de Lançon-de-Provence. Au poste de péage, une voiture banalisée avec quatre douaniers, le tout sous la surveillance de la gendarmerie. Leur information est de taille : des napolitains feront passer en France quelque 3000 logiciels copiés à l'identique à Taïwan. Les agents connaissent tous les détails de l'opération : la camionnette italienne a l'apparence d'un camping-car, avec de petits rideaux brodés aux fenêtres. Le véhicule, repéré au péage d'Aix-en-Provence, arrive enfin. "Contrôle de routine !" s'exclament les gendarmes. Moins d'une heure après, l'opération est terminée. La procédure pénale commence.

Faux, usage de faux et contrebande illicite. Les quatre hommes risquent gros : deux ans de prison et cinq millions de francs d'amende. "Nous n'intervenons qu'à partir des informations en notre possession", explique le commissaire Vigouroux de la BCRCI (Brigade Centrale de Répression de la Criminalité Informatique). Il s'agit principalement d'informateurs qui appellent les associations de développeurs. Cette délation naît généralement d'un différend au sein de l'entreprise, ou d'une concurrence entre bandes. Concurrent évincé, salarié licencié, petit malfrat qui espère une remise de peine, ou tout simplement le client déjà arrêté qui espère ainsi limiter sa responsabilité. En Europe, plus d'une centaine d'affaires de ce type sont engagées tous les ans. Sans pour autant limiter le piratage.

Les Français champions du piratage

"Sacrés Français, le goût du risque l'emportera toujours !", commente en souriant Max Townsel, éditeur anglais de logiciels de jeux. Il faut dire que les chiffres communiqués par la Software Publishing Association pour l'année 1992 donnent à réfléchir. Les Français sont les champions européens de la copie piratée, avec un manque à gagner, pour les éditeurs, de 1260 millions de dollars. Viennent ensuite l'Allemagne (1036 millions), le Royaume-Uni (685 millions), l'Espagne (634 millions), puis l'Italie, le Benelux ou la Suède.

Globalement, la copie illicite serait en sensible régression dans les douze pays de la Communauté : 4,6 milliards de dollars de perte en 1992, contre 5,3 milliards un an avant. Les efforts porteraient-ils leurs fruits ? Pas partout, et certainement pas en France : dans l'Hexagone, au contraire, le système D a provoqué dans le même temps une hausse de 15% du manque à gagner. Et pour 1993, malgré les efforts des éditeurs et le développement de la délation, sport national, les résultats ne sont toujours pas très encourageants. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les résultats des éditeurs. Leur chiffre d'affaires s'établit en effet au même niveau qu'en 1992, avec 305 millions de dollars. Pour la troisième année consécutive, le marché français afficherait donc une croissance en valeur inférieure à celle des autres principaux pays européens. Deux explications : la crise, sans doute, mais aussi la poursuite des copies frauduleuses.

"La médiocrité de ces résultats globaux n'est déjà pas satisfaisante en soi, mais elle doit, de plus, être mise en parallèle avec la première place européenne que détient le marché français en termes de piratage", commente clairement Gérard Gabella, Directeur général de SPA Europe, qui s'inquiète du phénomène. "Pour les 750 développeurs et éditeurs adhérents de notre association, le marché français n'aura surtout représenté qu'une succession d'opportunités perdues. Plus important encore, l'eldorado du marché grand public nous est promis avec de plus en plus d'insistance pour un futur proche. Encore ne faudrait-il pas que tous nos efforts soient simplement copiés, sans rémunération."

Enquête sur le piratage Bizarrement, les logiciels les plus chers ne sont pas forcément les plus piratés. Les contrôles effectués et les éléments statistiques disponibles ont permis de montrer, qu'au contraire, ce sont les logiciels les moins chers qui sont le plus souvent piratés. En France en particulier, la catégorie des utilitaires atteint des taux de duplication illicites très souvent proches des 100%. Par contre, les logiciels haut de gamme (traitements de texte et tableurs) sont moins souvent, eux, l'objet d'actes de piratage.

Des moyens policiers

Pour défendre les éditeurs, les pouvoirs public se sont dotés de moyens de police importants. "Pas suffisamment encore", disent les experts qui jugent que les 200 spécialistes au service de cette lutte ne peuvent régler qu'environ 5% des délits réels. Plus de 90% échappent à la loi. Il n'empêche, le premier pas est fait. D'une part, une brigade qui agit sur tout le territoire national, de l'autre, une équipe spécialisée sur Paris et la région parisienne, où les entreprises sont plus nombreuses qu'ailleurs. La BCRCI, dirigée par le commissaire principal Marcel Vigouroux, a notamment pour mission de centraliser les informations et de rester en relation avec le Bureau Central National D'Interpol, spécialisé en matière de délinquance informatique. La brigade participe également au "Groupe de travail européen sur la fraude informatique". Elle est également chargée d'enquêtes et de la coordination, auprès des autres services, de la police judiciaire et de la définition des procédures à employer sur les matériels informatiques. Enfin, elle remplit un rôle de formation auprès des enquêteurs des sections économiques et financières des services régionaux de police judiciaire.

Ce service est composé de douze officiers de police judiciaire à compétences nationales. Pour Paris et sa région, le travail est assuré par le SEFTI, Service d'Enquête sur les Fraudes aux Technologies de l'information. Cette brigade spécialisée, créée en septembre 1994, dépend de la Police Judiciaire de la Préfecture de Police de Paris. Elle a en charge des enquêtes sur les infractions visant ou utilisant des systèmes informatiques. Elle apporte aussi son concours technique aux autres services de la direction de la police judiciaire, lors de leurs enquêtes. Enfin, elle assure la formation et l'information d'organismes publics ou privés, grâce à des conférences dont le but est de diminuer la perte financière due à ce type de délit. Douze fonctionnaires ont été mis à sa disposition, sous la direction du commissaire de police Daniel Padoin.

Des exemples à la pelle

Pour le commissaire Marcel Vigouroux, faire savoir c'est informer. Et le patron de la BCRCI ne manque pas d'évoquer les opérations. Mission à Dijon, au sein d'un club informatique où plus de 16 000 disquettes ont été saisies, une liste de 1200 clients récupérée. "Dans ce cas, les clients sont complices du pirate", souligne le commissaire Marcel Vigouroux. "Pas question de plaider la bonne foi, insiste l'avocat des éditeurs, Gilles Auguste. Pour nous, tous les clients sont des receleurs, même s'ils se situent à des niveaux différents."

Même vision pour le commissaire Daniel Padoin et son équipe (SEFTI) : "Nous sommes intervenus dans un centre de formation du huitième arrondissement de Paris. Près de 500 copies de logiciels étaient utilisées sur les ordinateurs de l'entreprise !". Résultat : plainte au pénal contre la direction, qui risque deux ans maximum d'emprisonnement et quelque 1 000 000 de francs d'amende. Considérées comme coresponsables, les personnes morales peuvent alors être condamnées à 5 millions de francs d'amende, et la société coupable peut être dissoute. Dissuasif !

Les textes de loi ont été préparés par le ministère de la Justice et votés par les députés, mais, paradoxalement, c'est l'État précisément qui a été la cible des premières actions. Descente au CEA (Commissariat à l'Énergie Atomique) ou à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle !), et depuis peu, des rumeurs se répandent sur l'utilisation de produits non déclarés jusque dans les couloirs du ministère de l'Intérieur. On ne prête qu'aux riches !

Bienvenue en Asie

D'où proviennent les copies ? Bien souvent des disquettes de l'oncle du cousin, copiées sans penser à mal sur l'ordinateur. Mais le piratage constitue également une filière criminelle organisée. Faisons une promenade à Hong-Kong : "Ne sortez pas votre appareil photo, vous risquez de gros ennuis", me précise d'emblée mon interlocuteur. Cinq stations de métro au centre de Hong Kong, direction le quartier Sham Shui Po. Au coin d'une rue très commerçante, le Golden Shopping Arcade. En bas de l'escalier, des petites boutiques où l'on choisit sur catalogue les programmes voulus, Mac et PC. Les toutes dernières versions en provenance des États-Unis, mais aussi de la France.

Enquête sur le piratage

Quelque 1000 jeux sont ainsi disponibles au prix de la disquette. Moins de 60 FF pour Sim City. À peine 100 FF pour Civilization ! Tout est à l'avenant. Rien à faire contre : Hong Kong n'a pas signé de convention de droits d'auteur. Le choix de Hong Kong n'est pas un hasard. Plaque tournante de l'Asie technologique, ce sont près de quinze pays de la région qui sont ainsi alimentés par le trafic, qui prend même des dimensions mondiales. Pour moins de 40 FF, vous pouvez vous abonner par messagerie à des revues spécialisées, envoyées tous les mois à votre domicile français.

Au menu de cette littérature, des listes de programmes envoyés anonymement par la poste à votre attention. Sur le colis, l'étiquette des douanes précise qu'il s'agit d'un souvenir sans valeur commerciale. Une petite brochure vous aide même à éviter les problèmes : "Si le paquet est intercepté, affirmez que vous ne savez pas d'où il vient, qu'il s'agit d'une malveillance". Pour éviter de remonter à votre débiteur via la carte bleue, le vendeur n'est officiellement qu'une boutique de souvenirs pour collectionneurs : dés à coudre en porcelaine, figurines chinoises... Imparable !

Enquête sur le piratage

Comment éviter le piratage ?

Pour un utilisateur de programmes, il n'est pas toujours facile de déceler la fraude illicite. Première mission : il doit vérifier s'il (ou son entreprise) dispose d'une licence d'utilisation pour le logiciel, dûment signée avec l'éditeur. Par ailleurs, il doit vérifier si cette licence d'utilisation n'est pas limitée en termes de site, de type de matériel, de système d'exploitation (AmigaOS, DOS, OS/2, Unix), à un nombre défini d'utilisateurs, ou encore à certaines modalités d'utilisation (monotâche, multitâche).

Dans le cas des licences dites "shrinkwrap" (l'ouverture de l'étui contenant la disquette par l'utilisateur emportant de facto son adhésion aux conditions d'utilisation), l'utilisateur devra vérifier qu'il respecte bien les conditions d'utilisation et qu'il a payé le droit d'utiliser le logiciel, soit directement au titulaire des droits, soit à un de ses ayant-droits (par exemple, un distributeur agréé). L'utilisateur doit également demander au vendeur de lui préciser le contenu exact de ce qui lui a été livré, et lui fournir le contrat de licence d'utilisation pour les logiciels livrés avec le matériel, ainsi, éventuellement, que tout autre justificatif nécessaire (par exemple, la facture correspondante).

Dans le cas du téléchargement, il devra impérativement prendre connaissance des conditions d'utilisation du logiciel qui lui sont fournies par l'éditeur. Ces conditions sont communiquées par l'éditeur soit sur la documentation d'utilisation, soit sur un contrat de licence, ou encore sur les premiers écrans du serveur. Le non-respect de ces conditions d'utilisation pourrait justifier une action en contrefaçon.

Que peut-on copier ?

Aux termes de la loi, "toute reproduction autre que l'établissement d'une copie de sauvegarde" (copie de sécurité destinée à n'être utilisée qu'en cas de destruction, d'altération ou de perte de la disquette d'origine), "ainsi que toute utilisation d'un logiciel non expressément autorisée par l'auteur ou ses ayants-droit est illicite". De fait, lors de l'achat du logiciel, même de jeux, une licence d'utilisation est généralement accordée à l'utilisateur "à titre personnel et incessible ou non transmissible". Sauf autorisation expresse préalable du titulaire des droits, l'utilisateur ne peut pas vendre, céder ou transmettre, gratuitement ou non, son logiciel à un tiers.

Même règle pour la documentation technique d'exploitation du logiciel. Quant à la documentation d'utilisation du logiciel, seules les copies réservées à l'usage privé de l'utilisateur et non destinées à une utilisation collective, sont autorisées. La loi prévoit qu'une seule copie de sauvegarde d'un logiciel original pourra être effectuée. Par contre, si la licence d'utilisation du produit concerné autorise expressément l'utilisation du logiciel sur deux postes de travail distants (l'un au bureau et l'autre au domicile, par exemple), alors, l'installation sur deux postes (un portable y compris) est autorisée. Toutefois, il est fortement recommandé de s'assurer que cette autorisation est bien écrite sur un document original émanant de l'éditeur du produit ou de l'un de ses ayants-droits.

Reste qu'il faut relativiser ces données. Fournies par les développeurs et les distributeurs, ces informations laissent à supposer que le parc informatique européen est une fois et demi supérieur aux prévisions les plus optimistes. En fait, il ne s'agit que d'évaluations, de projections basées sur des analyses parfois contestables. Pourtant, les chiffres, mêmes revus à la baisse, sont sans appel : les Français sont des pirates. Un sport quasi national qui touche même les ministères et les administrations. De l'école, qui, faute de moyens, copie les logiciels commerciaux, à l'entreprise qui essaie un programme de comptabilité à l'aide d'une copie, les raisons de cette fraude sont nombreuses. Mais la principale motivation réside dans le prix moyen d'un logiciel informatique sous nos latitudes, souvent deux à trois fois plus élevé que pour les versions américaines. Les éditeurs sont bien décidés à réagir : campagnes de délation (un cadeau pour tout pirate arrêté), plaintes et perquisitions, sans oublier un contrôle plus sévère de l'édition informatique, seule source possible de documentation pour un pirate. Autant de moyens qui devront faire leurs preuves, sinon les entreprises reviendront aux vieilles méthodes de la protection.

Plus chers, et alors !

Bon nombre de passionnés savent qu'il est préférable d'acheter ses logiciels aux États-Unis plutôt qu'en France. Aussi, une des questions qui revient souvent chez les éditeurs de logiciels est : "Pourquoi les logiciels coûtent-ils tellement plus cher en France qu'aux États-Unis ?" A question simple, réponse simple : Tout est plus cher en France (et en Europe) qu'aux États-Unis. Pour 100 dollars de produits et services là-bas, le coût des mêmes produits et services dans n'importe quel pays européen avoisinera les 170 dollars. Toujours en termes généraux, un hamburger Mac Donald coûte quatre fois plus cher au Danemark qu'aux États-Unis, et deux fois plus qu'en Allemagne, pays pourtant frontalier. Est-il besoin d'évoquer le problème des voitures, plus coûteuses dans le pays d'origine que dans d'autres pays ?

Le prix des logiciels francisés a donc ses explications :
  • Les coûts fixes de toute structure implantée en France ne pourront intéresser au plus que quelques millions d'utilisateurs de micro-ordinateurs, alors que cette population se compte en dizaines de millions aux États-Unis.
  • Les "franciseurs" de produits anglais sont rares, donc chers.
  • Pour le logiciel, l'essentiel de la valeur ajoutée de la commercialisation dans un pays européen est liée à la présence de ressources humaines, techniques et commerciales compétentes et fortes. La différence importante existant entre les coûts sociaux des deux pays devra nécessairement se répercuter sur les prix de vente des produits commercialisés.
Il reste alors cette fameuse garantie internationale évoquée par les éditeurs. Les logiciels achetés aux États-Unis ne présenteraient pas de garantie en France. Et pourtant, l'argument est faux. Deux tribunaux ont donné tort aux éditeurs locaux, qui prônaient cette idée. Une licence est considérée comme mondiale, sauf si le logiciel le stipule... Ce qui serait illégal. On tourne en rond ! (NDLR : d'autant qu'on ne voit pas pourquoi la licence serait invalide en France lorsqu'il s'agit de la garantie, alors qu'elle l'est concernant le piratage !).

Piratage facile, et pour cause

À l'aube de la micro-informatique, au début des années 1980, les logiciels informatiques étaient "protégés". Cette protection consistait en une "clé" logicielle que l'ordinateur devait reconnaître sur une disquette avant de mettre en oeuvre les fonctionnalités du programme. De nombreux jeux européens ont été dotés de ce type de protection, fragile, pour lesquels la moindre erreur de manipulation rendait le produit inutilisable. Cette protection présentait plusieurs inconvénients :
  • Elle n'était pas fiable. Ayant été écrite par un programmeur, elle pouvait par nature être décryptée par un autre programmeur. Vers le milieu des années 1980, la durée de vie d'une nouvelle protection ne dépassait pas six semaines ; c'était devenu un jeu pour de nombreux acharnés que d'être le premier à trouver la formule qui allait permettre de "déplomber" un logiciel. On a même pu voir certains organes de la presse spécialisée encourager ce phénomène en instituant des formes de concours, sachant que les dates de parution des formules magiques signifiaient souvent des ventes plus conséquentes !
  • Elle était coûteuse. La création, répétitive, de cette clé et sa mise en place sur chaque logiciel fabriqué et commercialisé, a représenté un surcoût pour l'industrie nécessairement répercuté sur le prix de vente.
  • Elle était encombrante. La protection devait être "lue" sur la disquette par l'ordinateur avant toute mise en oeuvre. Cela supposait donc, avant toute autre opération, l'insertion de la disquette dans l'unité de lecture. En dehors des périodes d'utilisation, la disquette devait donc être conservée en lieu sûr, ne pas être endommagée ni utilisée pour des opérations de sauvegarde. Il va sans dire que les utilisateurs n'étaient que moyennement séduits par la répétition de ces opérations, et cela était particulièrement vrai pour les très grandes organisations utilisant plusieurs milliers d'exemplaires d'un même logiciel, et déjà habituées au respect des règles de sécurité par leur informatique traditionnelle.
Une fois la protection disparue pour les "grands" groupes ou pour un pays, selon quels critères les éditeurs pouvaient-ils décider qu'un utilisateur n'était pas assez important, ou pas assez fiable ? La protection logicielle a disparu de fait des produits de large consommation, dès le début des années 1990. La "bonne" protection physique contre le piratage reste encore à inventer. L'informatique professionnelle ne peut en effet suivre l'approche définie par certains éditeurs de logiciels de jeu, qui rendent leurs produits - matériels et logiciels - totalement incompatibles les uns avec les autres, obligeant ainsi l'achat de configurations complètes à chaque nouvelle évolution.

NDLR : pour un temps, il apparaît cependant que le support CD-ROM, à condition qu'il soit suffisamment plein pour qu'on ne puisse pas recopier les données, constitue une bonne protection. Question : pourquoi les jeux vendus sur ce support sont-ils plus chers, à version égale, que sur disquettes, sachant que le support CD coûte moins cher à l'éditeur, et qu'il est impiratable ? Je crois me souvenir que l'un des chevaux de bataille des éditeurs était que la fin du piratage serait accompagnée de baisses de prix substantielles.


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