Obligement - L'Amiga au maximum

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Actualité : Hyperion et Amiga Corporation - la détente
(Acticle écrit par David Brunet - mars 2026)


Les litiges entre sociétés majeures de l'Amiga ont malheureusement jalonné l'histoire de la plate-forme. L'un des plus gros, et surtout le plus long, oppose Amiga Inc. et Hyperion Entertainment depuis plus de deux décennies. Mais cet interminable imbroglio est sur le point de s'achever !

Les racines du mal

Pour bien comprendre toute cette histoire, il faut remonter loin... Nous sommes le 3 novembre 2001, quand Amiga Inc. (société propriétaire de la marque, gérée par Bill McEwen) confia le développement d'AmigaOS 4.0 à Hyperion (société belge fondée par Ben Hermans dans le domaine du développement logiciel, qui avait gagné de la crédibilité en portant des jeux comme Heretic 2 et Shogo sur Amiga PowerPC). L'accord stipulait qu'Amiga Inc. conserve la propriété intellectuelle du produit, qu'AmigaOS 4.0 soit finalisé le 1er mars 2002 et que Hyperion avait le droit de commercialiser le système d'exploitation uniquement pour les Amiga Classic et AmigaOne et sur aucun autre matériel.

Problèmes financiers et rachat d'Amiga Inc.

Il était connu qu'Amiga Inc. avait des problèmes financiers, et ce, depuis les premiers jours de son acquisition de l'Amiga auprès de Gateway. Alors que Hyperion développait tant bien que mal AmigaOS 4.0, Amiga Inc. avait, en coulisses, revendu AmigaOS ! La vente se fit à Itec LLC, une société d'investissement gérée par Pentti Kouri, partenaire d'affaires d'Amiga Inc. depuis le rachat de la branche "Amiga" de Gateway. Il s'agissait d'un prêt qui devait permettre à Amiga Inc. de rester à flot et de payer ses dettes et ses arriérés de salaires. En échange, si Amiga Inc. était incapable de rembourser, Itec LLC devenait propriétaire de toutes les propriétés intellectuelles d'Amiga Inc. comme le nom AmigaOS, les codes sources ainsi que toutes les versions antérieures et à venir d'AmigaOS (donc même celles produites par Hyperion).

Par la suite, les actifs Amiga d'Itec LLC (notamment AmigaOS 4) furent rachetés le 10 octobre 2003 par KMOS Inc., une société nouvellement créée au Delaware et dirigée par Garry Hare. KMOS Inc. était la propriété de Monrepos LLC, une autre société contrôlée par Pentti Kouri, encore lui. Et comme cela n'était pas assez compliqué, Gary Harre de KMOS annonça le 24 juillet 2004 avoir racheté Amiga Inc. ! Cette dernière fut alors surnommée "Amiga Inc. Delaware", en opposition avec le "Amiga Inc. Washington" de 1999, bien que Bill McEwen en demeure le PDG. Cette transaction en deux temps fit vraiment penser à un sauvetage d'Amiga Inc. afin de protéger les propriétés intellectuelles de l'entreprise et de les mettre à l'abri de concurrents.

Les mois passèrent et Hyperion n'avait toujours pas terminé AmigaOS 4.0. La date du 1er mars 2002 était dépassée depuis longtemps et Hyperion refusa plusieurs fois de revendre à Amiga Inc. le code source et les fichiers binaires d'AmigaOS 4.0, malgré la clause prévue. Cette violation de la marque força Amiga Inc. à interrompre l'accord de licence entre les deux sociétés le 20 décembre 2006. La fin de cet accord officialisa l'arrêt, pour Hyperion, de pouvoir promouvoir et commercialiser AmigaOS 4.0. Or, Hyperion continua après cette date. Un procès débuta le 26 avril 2007.

Décembre 2009, un premier accord

Le développement d'AmigaOS 4.0 fut long, la version finale n'arriva que le 24 décembre 2006, ce qui représentait donc plus de cinq ans de travail. Le litige entre les deux sociétés perdura pendant tout ce temps et même après. Ce ne fut que le 30 septembre 2009 que Hyperion Entertainment trouva un accord avec Amiga Inc. (ainsi que Itec LLC et Amino Development Corporation Inc.) pour mettre un terme au procès entre les deux parties. Un chapitre de l'accord prévoyait qu'Amiga Inc. déclare Hyperion unique propriétaire d'AmigaOS 4 sans restreindre les droits de tierces parties. Parmi les différents points de cet accord, Hyperion détenait à présent un droit exclusif, perpétuel et mondial sur AmigaOS 3.1 pour utiliser, développer, modifier, commercialiser et distribuer AmigaOS 4.x (et toutes versions futures d'AmigaOS) sous toute forme que ce soit, sur n'importe quel média et pour toute plate-forme actuelle ou future sous le nom "AmigaOS" et pour utiliser des marques associées (comme le logo Boing Ball).

Hyperion continua le développement et la distribution d'AmigaOS 4.x comme il l'avait fait depuis novembre 2001. La société passa, en outre, d'une structure de VOF (Vennootschap onder firma, ou Société en Commandite Simple, dont les commanditaires sont pleinement responsables) à une CVBA (société coopérative à responsabilité limitée).

Le site justia.com publia un document de 46 pages concernant l'affaire opposant Amiga Inc. (avec Itec et Amino, les "parties Amiga") à Hyperion et dévoila les différents accords qui furent passés entre les deux sociétés :
  • Hyperion est le seul détenteur des droits sur le système d'exploitation, mis à part pour AmigaOS 3.1 pour lequel Hyperion recevra une licence de la part d'Amiga Inc.
  • Amiga Inc. (les parties Amiga) est le seul détenteur des droits d'AmigaOS 3.1 mais tous les droits seront exclusivement sous licence Hyperion.
  • Amiga Inc. est autorisé à distribuer AmigaOS 3.1 uniquement si celui-ci est en relation avec du "contenu jeu vidéo".
  • Hyperion a l'exclusivité concernant l'utilisation des marques "Amiga OS" et "AmigaOne". "Boing Ball" pourra être utilisé par les deux sociétés.
  • Tout transfert des licences Amiga par Hyperion sera soumis au consentement écrit préalable des parties Amiga.
  • Les parties Amiga s'engagent à ne pas intenter d'action contre Hyperion résultant de l'utilisation ou de la concession de licence ou de la sous-licence par Hyperion d'AmigaOS 3.1 ou 4 (ou de l'utilisation par Hyperion des marques sous licence en relation avec ceux-ci).
Partage des actifs Amiga

Après cet accord de règlement de 2009, la situation semblait stabilisée : Hyperion Entertainment détenait une licence exclusive pour développer et commercialiser AmigaOS 4.x, tandis qu'Amiga Inc. conservait la propriété des marques et des anciens systèmes. Et dans le même temps, la société italienne Cloanto, gérée par Mike Battilana, et déjà détentrice de licences Amiga depuis 1994, s'activa afin de réunir tous les actifs Amiga et Commodore au sein d'une même entité. Cela concernait par exemple les droits d'auteur de tout ce qui fut fait par Commodore ou Amiga jusqu'à 1993, les droits sur le système d'exploitation, les ROM Kickstart, les documentations, les publications, les vidéos et les publicités de Commodore, les marques déposées "Amiga Forever" et "Workbench", etc. (ce travail de rassemblement de la propriété intellectuelle de Commodore et d'Amiga fut ensuite connue, en secret, sous le nom d'"alliance Arcadia" à partir de 2024). Et en raison de l'inactivité d'Amiga Inc., l'enregistrement de la marque déposée "Amiga" aux États-Unis expira en fin de l'année 2016. Cloanto sauta immédiatement sur l'occasion et fit une "demande d'intention d'utilisation".

Mais sans doute poussée par la situation financière désastreuse de ses comptes, et ayant perdu le contrôle du noyau ExecSG d'AmigaOS 4, les actionnaires d'Hyperion commencèrent en 2016 à planifier une attaque contre les parties Amiga et Cloanto afin de déclencher une clause "catch all" de l'accord de règlement de 2009 dans le but de devenir les nouveaux propriétaires des actifs Amiga, plutôt que de simples titulaires de licence. Ainsi, entre décembre 2016 et mai 2017, Hyperion Entertainment commença à enregistrer, auprès de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle et ailleurs, des marques telles que "Amiga", "AmigaOS", "AmigaOne", "Kickstart", "Workbench", le logo "Boing Ball" et même "Amiga Forever", les inscrivant par la suite comme actifs incorporels de valeur dans ses comptes. L'enregistrement de marques liées à Amiga étaient pourtant définit comme une "action interdite à Hyperion" dans l'accord de règlement de 2009.

En coulisses, les choses ne tournaient pas rond. En marge du salon Amiga32, qui se déroula en octobre 2017 à Neuss (Allemagne), se tint une réunion entre Mike Battilana (Cloanto), Ben Hermans (Hyperion) et d'autres personnes. L'ambiance y était conflictuelle :
  • Ben Hermans dit à Mike Battilana qu'il avait des avocats dans le monde entier (avec son cabinet Monard Law) prêts à le poursuivre.
  • Selon Mike Battilana, c'est Hyperion qui commença à se développer en dehors du domaine d'AmigaOS 4, et non Cloanto qui fit le contraire.
  • Mike Battilana demanda à Ben Hermans pourquoi il avait enregistré la marque "Amiga Forever". Ben Hermans répondit "Pour mettre quelque chose sur la table des négociations".
  • Mike Battilana rappela à Ben Hermans comment il aida Timothy De Groote à mettre en place le commerce électronique de Hyperion avec un ami (Avangate), et comment il se sentit poignardé quand Hyperion utilisa ce commerce électronique pour vendre les mêmes produits que Cloanto.
  • La présence de la ROM Kickstart 1.3 dans AmigaOS 4 était bel et bien un problème. Cloanto contacta d'ailleurs Hyperion à ce sujet.
  • Mike Battilana demanda à Ben Hermans si c'étaient les nouveaux directeurs de Hyperion (Timothy De Groote et Costel Mincea) qui poussaient la société dans cette direction en dehors d'AmigaOS 4, brisant ainsi huit années de coexistence pacifique. Ben Hermans resta silencieux, d'une manière qui semblait indiquer que Mike Battilana avait raison.
  • Ben Hermans menaça Itec de poursuites judiciaires afin que cette société laisse tout tomber du côté Amiga une fois que Hyperion et Cloanto aient réglé leurs affaires.
  • Mike Battilana demanda aux gens de Hyperion s'ils avaient réfléchi à son offre d'utiliser Cloanto pour continuer à développer AmigaOS 4, sous une nouvelle société qui n'avait aucune dette, et restaurer la paix sur le front de l'Amiga Classic.
  • Ben Hermans répondit que cela ne serait pas possible car Hyperion lui devait plus d'un million d'euros et qu'il n'avait pas l'intention de céder.
  • Mike Battilana indiqua enfin que Ben Hermans mit Jens Schönfeld dans une position difficile, l'encourageant à contester certaines licences de Cloanto, et tentant de lui offrir gratuitement des licences Amiga que Jens Schönfeld recevait alors de Cloanto.
Cloanto et Hyperion se livraient alors à une guerre des propriétés intellectuelles. Cloanto, propriétaire des marques Amiga et Commodore, attaqua Hyperion Entertainment en justice le 14 décembre 2017. La procédure judiciaire fut ouverte aux États-Unis (court de New York Northern District), là où Cloanto fit une demande pour enregistrer ses marques déposées Amiga. Hyperion fit appel à cette demande car, de son avis, cet enregistrement pouvait créer une confusion avec ses propres marques "AmigaOS" et "AmigaOne". Le document ttabvue-91237628-OPP-4.pdf nous apprenait alors ces faits :
  • Cloanto veut que le tribunal détermine qu'il est bien le propriétaire légitime de la marque "Amiga" et que par conséquent Hyperion n'est pas autorisé à demander des marques comme "AmigaOS" ou "AmigaOne".
  • La bataille judiciaire porte aussi sur la distribution des ROM Kickstart AmigaOS 1.3 par Hyperion.
  • Hyperion n'aurait pas été autorisé à commercialiser AmigaOS 3.1.
  • Le document rappelle que les droits d'auteur de la ROM Kickstart 1.3 ont été enregistrés le 6 septembre 1991.
  • Le document rappelle que Cloanto a obtenu une licence en 1997, de la part d'Amiga International, pour copier, distribuer et commercialiser le code objet des systèmes d'exploitation AmigaOS 0.7 à 3.1 avec sa suite d'émulation. La licence concernait aussi l'utilisation du nom et de la marque "Amiga", ainsi que la marque "Boing Ball".
  • Le coût de cette licence était d'environ 20 000 DM. Elle fut payée presque intégralement fin 1999, quand les actifs Amiga furent transférés à Amiga Inc.
  • Aux États-Unis, Cloanto utilise commercialement le nom "Amiga" de façon exclusive depuis 2012. Cela fait de Cloanto le propriétaire de la marque "Amiga".
  • L'accord entre Amiga Inc. et Hyperion du 30 septembre 2009 n'octroie pas à ce dernier la propriété sur la marque "Amiga" (mais uniquement une utilisation avec AmigaOS 4). Hyperion ne peut donc pas vendre ou distribuer AmigaOS 3.1 (ou toute version antérieure).
  • Hyperion a tout de même vendu une version d'AmigaOS 3.1 sous le nom "New Hyperion 3.1 Kickstart ROM".
  • Hyperion vend aussi le CD d'AmigaOS 4.1 qui comprend le Kickstart 1.3 de Cloanto, sans aucun accord. Le revendeur américain Amiga On The Lake vend actuellement ces CD frauduleux.
  • Le 6 novembre 2017, Hyperion a fait opposition à Cloanto sur le fait que les marques "AmigaOS" et "AmigaOne" pouvaient créer de la confusion avec la marque "Amiga" de ce dernier.
Hyperion publia alors, le 31 décembre 2017, une lettre ouverte à la suite du procès qui l'opposait à Cloanto. La société regrettait que "Cloanto en soit venu à une bataille juridique qui force Hyperion à nouvelle fois injecter de substantielles ressources ailleurs que dans le développement" et se montra "perplexe" au sujet du litige de Cloanto, précisant que la société italienne distribuait AmigaOS 4.1 Final Edition depuis des mois. Un accord fut réaffirmé lors de leur rencontre au salon Amiga32 mais Cloanto aurait changé d'avis entre temps. Hyperion maintint que toutes ses actions étaient couvertes par l'accord avec Amiga Inc. signé le 30 septembre 2009.

La guerre des marques déposées

Contre toute attente, Amiga Inc., qui avait perdu la propriété de marques déposées durant ces dernières années (comme le nom "Amiga" pour l'Allemagne ou bien le dessin de la Boing Ball) en raison d'un non-renouvellement à temps de leur enregistrement, se réveilla. Le 9 janvier 2018, la société renouvela la marque "Amiga" pour l'Europe auprès de l'EUIPO (Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle) et ce, jusqu'en 2028.

De son côté, l'opposition de Cloanto envers Hyperion à propos des marques "Amiga Forever", "AmigaOS" et "Workbench" fut retirée. Ces trois marques déposées furent maintenant enregistrées par Hyperion pour l'Europe. Enfin, Cloanto et Itec LLC déposèrent, le 12 janvier 2018, une opposition contre Hyperion concernant l'enregistrement de la Boing Ball.

Hyperion contre-attaqua le 13 mars 2018 en attaquant toutes les parties directement ou indirectement impliquées dans ce litige aux États-Unis. Dans une demande nommée "Plainte pour jugement déclaratoire et violation de contrat", les sociétés suivantes furent énumérées comme défendeurs : Amiga Inc. Delaware (anciennement KMOS), Amino Development Corporation (l'ancien Amiga Inc. Washington), Cloanto Corporation (la filiale américaine de Cloanto) et Itec LLC (ancien investisseur dans Amiga Washington et l'un des partenaires contractuels dans l'accord de règlement entre Amiga et Hyperion). Le procès précédent (concernant la marque "Amiga") fusionna avec ce nouveau procès et élargit sa portée pour couvrir les questions de rupture de contrat, de violation de la marque et de vol présumé de la propriété intellectuelle.

À l'instar d'Amiga Inc., Itec LLC prétendit que Hyperion avait rompu l'accord de conciliation de 2009, notamment pour l'utilisation de la marque AmigaOS pour commercialiser des produits ou vendre AmigaOS 3.1 et 3.1.4, et les Kickstart 1.2 et 1.3 sans disposer des droits appropriés. Pour Itec LLC, Ben Hermans, ancien directeur et actionnaire de Hyperion à cette époque, avait "trompé les parties Amiga en utilisant une formulation compliquée pour l'accord de conciliation, lui permettant plus tard de faire valoir ses droits à une plus grande échelle". Selon les parties Amiga, seuls les droits sur AmigaOS 3.1 avaient été accordés à Hyperion, droits qui étaient nécessaires pour développer, vendre et promouvoir AmigaOS 4.0. Dans ce contexte, Itec LLC, tout comme Amiga Inc. auparavant, demanda au tribunal de classer cette affaire avec Hyperion et/ou de déclarer l'entente de règlement invalide.

Cloanto, qui s'était approprié la marque "Workbench" en février 2007 aux États-Unis, avait fait une demande en 2017 pour étendre sa marque "Workbench" en Europe. Mais en mars 2019, l'EUIPO donna raison à Hyperion Entertainment qui s'était opposé à cette application. La raison du rejet était l'enregistrement déjà existant de la part de Hyperion de la marque "Workbench" auprès de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (Hyperion préempta Cloanto de 17 jours, privant ainsi Cloanto de la marque "Workbench" pour l'Europe).

AmigaOS 3.1.4, une autre source de problèmes

Avangate, le service utilisé par Hyperion pour vendre en ligne AmigaOS 3.1.4, reçut une "ordonnance de cessation et d'abstention" (terme juridique américain employé pour demander à une personne ou une organisation de cesser de manière permanente de faire quelque chose) de la part de la société Amino. Cette dernière pensait donc que Hyperion vendait illégalement AmigaOS 3.1.4. Ainsi, il ne fut plus possible d'acheter AmigaOS 3.1.4 à partir du 19 octobre 2018 car les liens pointant vers Avangate ne débouchaient sur rien. Mais le 20 octobre 2018, Hyperion indiqua sur FaceBook que l'achat d'AmigaOS 3.1.4 était de nouveau possible. Le service d'achat en ligne changea cependant, passant sur ShareIt.

Les dirigeants de Hyperion s'expliquèrent le 25 octobre 2018 sur Amiga Future :
  • Une ordonnance de cessation et d'abstention fut envoyée à la société 2Checkout par un avocat américain prétendant représenter la société Amino Development Corporation depuis le 2 janvier 2009, dissoute par voie administrative.
  • La lettre fut envoyée par le même avocat qui représentait également Cloanto dans le procès alors en cours à Seattle.
  • 2Checkout, qui voulait avoir le temps d'enquêter sur ces demandes, suspendit par la suite les ventes d'AmigaOS 3.1.4 en attendant la fin de son enquête.
  • Selon Hyperion, la lettre fut assez trompeuse : non seulement elle ne révélait pas le statut de société Amino (NDLR : statut inactif selon le registre des sociétés de l'état de Washington), mais elle suggérait faussement qu'Amino revendiquait des droits sur les marques "AmigaOS" et "Boing Ball".
  • La lettre affirmait que Hyperion Entertainment avait violé les droits d'auteur, ce qui était (selon Hyperion) incorrect, comme le souligna le cabinet d'avocats de Hyperion basé à Seattle.
  • Hyperion avait tous les droits nécessaires pour publier des variantes d'AmigaOS basées sur l'AmigaOS 3.1 d'origine, quel que soit le numéro de version utilisé. Ceci était inscrit dans l'accord de 2009 entre Amiga Inc. et Hyperion.
  • Les avocats américains de Hyperion croyaient clairement que Cloanto était à l'origine de cette action.
  • La raison de cette lettre serait l'argent : certaines parties du procès en cours à Seattle estimaient que, en mettant une pression financière sur Hyperion et en limitant ses ressources en réduisant les ventes de ses produits, elles pourraient prendre le dessus, car Hyperion n'aurait plus les moyens financiers pour se défendre devant un tribunal et perdrait le procès "par défaut".
  • Selon Hyperion, ce fut exactement la même tactique que celle utilisée par Amiga Inc. et Itec LLC en 2007 lorsque ces parties tentèrent d'obtenir la pleine propriété d'AmigaOS 4.x, y compris du matériel protégé par le droit d'auteur pour lequel Hyperion ne détenait qu'une licence (exclusive).
Le 29 octobre 2018, AmigaOS 3.1.4 n'était plus achetable sur le site de Hyperion (et son prestataire de vente en ligne). La société indiqua que les ventes de la version numérique étaient terminées. De plus, les sociétés Avangate, Digital River, Amiga On The Lake et Alinea Computers reçurent des ordonnances de cessation et d'abstention de la part d'Amiga Inc., Amino et Itec LLC. Ces revendeurs proposaient la version avec ROM Kickstart d'AmigaOS 3.1.4.

Le 27 décembre 2018, les quatre sociétés Amiga Inc., Itec LLC, Amino et Cloanto demandèrent, ensuite, une injonction provisoire (un ordre d'un tribunal visant à obliger une personne à faire ou ne pas faire quelque chose en l'attente du jugement final). Hyperion avait ainsi l'interdiction de vendre AmigaOS 3.1.4. L'implication de Cloanto reposait sur son droit d'auteur sur AmigaOS 3.1. Pour Cloanto, l'un des objectifs de l'accord de conciliation de 2009 était de protéger divers droits acquis en 1994 (émulateur Amiga Forever depuis 1997, utilisation d'AmigaOS 1.1 à 3.0 sur de véritables Amiga depuis 1998, et AmigaOS 3.1 depuis 1999). Au cours des années 2011 à 2016, Cloanto acquit, entre autres, AmigaOS 3.1 (dont le droit d'auteur fut enregistré dès le 27 avril 2007). En rompant cet accord et en vendant AmigaOS 3.1.4, Cloanto subissait des pertes financières, mais aussi une perte de réputation, et de clients.

Hyperion formula une opposition contre cette demande en injonction mais cette dernière fut rejetée le 18 janvier 2019.

Amiga Inc. se fait racheter

La société Amiga Inc., gérée par Bill McEwen, n'avait plus de site, plus d'argent et plus de produits à vendre. C'est alors que l'on apprit une nouvelle historique : le 1er février 2019, Amiga Inc. transféra à C-A Acquisition Corp tous les droits mondiaux, titres et intérêts de toutes les marques Amiga, dont les "Exclusive Licensed Marks" (marques sous licences exclusives) définies par l'accord de conciliation de 2009 et le logo "Boing Ball". C-A Acquisition Corp était une société basée dans l'état du Nevada, aux États-Unis, appartenant à Mike Battilana (patron de Cloanto) qui avait déjà récupéré de nombreux droits/marques et qui finalisait là quasiment entièrement son rachat de l'Amiga. C-A Acquisition Corp fut ensuite renommé "Amiga Corporation" en 2020.

Comme si le nombre de sociétés impliquées dans le procès entre les parties Amiga et Hyperion n'était pas suffisant, une demande par les parties Amiga fut émise pour que C-A Acquisition Corporation rejoigne les autres plaignants. Cette demande fut rejetée car cet ajout arriva après la date limite stipulée. Cloanto, en tant que successeur d'Amiga Inc. affirma de nouveau avoir le droit de poursuivre Hyperion en justice pour rupture de contrat. Mais la cour de l'État de Washington débouta Cloanto le 16 mai 2019. La société de Mike Battilana ne pouvait pas faire une réclamation pour rupture de contrat, envers Hyperion, car elle n'était pas une signataire de l'accord de conciliation de 2009.

Les esprits se calment

Les litiges relatifs aux marques s'arrêtèrent dans l'année 2019, principalement à cause des procès intentés par Hyperion, d'une part, et Cloanto et les "parties Amiga", d'autre part. Mais début septembre 2020, de nouveaux recours furent effectués : l'avocat d'Hyperion informa l'USPTO que son client retirait son opposition à l'enregistrement de la marque "Amiga" par Cloanto. De leur côté, Cloanto et Itec LLC retirèrent leurs objections au dépôt par Hyperion aux États-Unis du logo de la Boing Ball et en échange, Hyperion abandonna à son tour la marque Boing Ball.

Le 16 février 2021, la marque "Amiga" appartenait bien, à présent, à Amiga Corporation. Ceci était confirmé par le site de l'office américain des brevets et des marques (USPTO).

Hyperion et Cloanto avaient demandé au juge qui présidait leur procès de prolonger un délai parce qu'ils étaient prétendument proches de la conclusion d'un accord. Dans une autre motion datée du 20 janvier 2021, les deux parties s'adressèrent à nouveau au juge, demandant une nouvelle prolongation. Elles annoncèrent que les parties étaient parvenues aux termes d'un règlement sur l'accord principal. Quand Hyperion confirma à la Cour que "les parties avaient atteint les termes du règlement sur l'accord principal" et que seules les questions accessoires (c'est-à-dire certaines pièces à conviction) devaient être traitées, Mike Battilana ressentit un "incommensurable sentiment de soulagement".

Le verdict de mars 2023 et son rebondissement de juin 2025

Le 26 mars 2023, le juge Ricardo Martinez rendit un jugement dans le litige principal entre les plaignants (Amino, Itec, Amiga Inc. et Cloanto) et Hyperion. En substance, il déclara qu'aucun des quatre plaignants n'avait qualité pour poursuivre Hyperion pour une quelconque des violations alléguées par eux :
  • Outre Cloanto, les autres sociétés Amino, Itec et Amiga Inc. ne pouvaient pas intenter de procès pour rupture de contrat, puisqu'ils avaient transféré "tous les droits [...] y compris le droit de poursuivre [...] pour les infractions passées" à C-A Acquisition Corporation.
  • L'accusation de Cloanto selon laquelle Hyperion modifia les notices de droits d'auteur dans leurs versions d'AmigaOS pour s'en attribuer la propriété pouvait constituer une violation des droits d'auteur - mais grâce à une "clause de non-agression" dans l'accord de règlement de 2009, seule C-A Acquisition Corporation pouvait tenir Hyperion pour responsable de cela (et pas les autres sociétés).
  • Les diverses violations présumées des droits de marque étaient considérées comme sans objet, en partie parce qu'Hyperion retira ses objections aux marques des autres parties et abandonna ses propres tentatives d'enregistrement de marques aux États-Unis, et en partie parce que la seule partie qui pouvait poursuivre les violations de marques était C-A Acquisition Corporation.
Si aucune des parties ne s'opposait à cette décision, l'affaire se terminait sans qu'aucun des problèmes entre Cloanto/C-A Acquisition et Hyperion n'ait été résolu. Le juge Ricardo Martinez déclara simplement que seule C-A Acquisition Corporation - rebaptisée entre-temps "Amiga Corporation" - était habilitée à poursuivre Hyperion pour rupture de contrat ou violation des droits de marque ou des droits d'auteur relatifs à l'Amiga. Une telle affaire existait déjà, mais elle fut suspendue jusqu'à ce que le litige principal dont il était question ici soit résolu.

Dans la foulée, Hyperion publia un communiqué de presse sur son site Internet, qualifiant ce jugement de "grande victoire". Ben Hermans indiqua également que Hyperion avait abandonné toutes ses demandes reconventionnelles contre les parties Amiga et Cloanto Corp "avec préjudice" car il n'y avait pas de mérite à plaider contre des sociétés fictives. Il y avait plus qu'un procès en cours devant le même tribunal et le même juge, intenté par C-A Acquisition et Cloanto Corp.

Mais les parties Amiga firent appel de ces décisions et la procédure d'appel qui suivit fut surtout marquée par les difficultés de représentation légale d'Hyperion. Après le départ de ses premiers avocats, l'entreprise belge eut du mal à en trouver de nouveaux, d'autres cabinets ayant été dissuadés de s'engager en raison de la nature floue de l'affaire. Ainsi, faute d'avoir pu présenter des avocats dans les délais impartis par la Cour malgré plusieurs avertissements, les arguments de défense d'Hyperion furent purement et simplement retirés du dossier le 7 novembre 2024.

Sept mois plus tard, le 10 juin 2025, le nouvel avocat d'Hyperion demanda l'annulation de ce retrait d'arguments, invoquant des hésitations sur la capacité de leur conseiller juridique étranger (Ben Hermans) à plaider devant ce tribunal de Washington. Mais le 12 juin 2025 (deux jours seulement après la requête d'Hyperion), la Cour rejeta la demande du nouvel avocat d'Hyperion et rendit un jugement unanime : elle annula les décisions du premier juge de 2023. La Cour estima que les plaignants initiaux (Amino, Itec LLC et Amiga Inc.) avaient bel et bien le droit de poursuivre Hyperion pour violation de droits d'auteur et rupture de contrat.

Cette décision de justice représentait un revers majeur pour Hyperion, qui pouvait désormais être tenue légalement responsable des violations de droits d'auteur qui lui étaient reprochées.

La chute de Ben Hermans

Le dernier obstacle au règlement du conflit était la direction d'Hyperion par Ben Hermans. En mars 2024, la société personnelle de Ben Hermans (Ben Hermans BV), qui détenait les parts d'Hyperion, fut déclarée en faillite. Après plusieurs recours perdus devant la justice belge, Ben Hermans perdit définitivement le contrôle d'Hyperion. La société fut alors passée sous la gestion de l'administrateur judiciaire Bart De Moor, facilitant le dialogue avec Amiga Corporation.

Hyperion publia, le 21 janvier 2025, un communiqué de presse dans lequel on pouvait apprendre que les actionnaires de Hyperion Entertainment CVBA avaient nommés Timothy De Groote comme nouvel administrateur de la société (depuis le 18 décembre 2024), chargé les nouveaux administrateurs de donner la priorité à la consolidation de la situation financière de la société et à la reprise du développement d'AmigaOS, et enfin l'annulation des actions de Ben Hermans dans cette société.

Mars 2026 : le rapprochement Hyperion/Amiga Corporation

Sous cette nouvelle direction, Hyperion ont opéré un revirement stratégique. Désormais, les deux entités confirment avoir trouvé un terrain d'entente préliminaire, via deux communiqués de presse :

Communiqué de presse de Hyperion (source)
Hyperion Entertainment BV et Amiga Corporation conviennent de suspendre les procédures judiciaires.

Hyperion Entertainment BV et Amiga Corporation ont conclu des accords temporaires pour suspendre leurs procédures judiciaires en cours et permettre aux deux parties de mieux s'engager dans des négociations de règlement et de travailler vers une résolution.

Dans le cadre de ces accords, Hyperion Entertainment BV rendra AmigaOS 3.2 disponible sous forme numérique. Plus d'informations à ce sujet sur notre site Web.

Nous restons déterminés à soutenir la communauté Amiga et l'évolution continue d'AmigaOS.

Merci pour votre patience et votre soutien.

Timothy De Groote
Directeur
Hyperion Entertainment BV
Déclaration d'Amiga Corporation (source)
Suite à des développements positifs concernant Hyperion Entertainment, des progrès ont été accomplis dans la réduction d'un certain nombre de points de friction.

À l'avenir, Amiga Corporation est le concédant de licence de Hyperion Entertainment CVBA en vertu de l'accord de règlement existant de 2009. Le chapitre impliquant Cloanto, Itec LLC, Amino et KMOS est clos. Sur cette base, Amiga et Hyperion Entertainment sont engagés dans de nouvelles discussions de règlement.

Il est également convenu que Retro Games peut sortir certains produits sous la marque Amiga, et qu'Hyperion Entertainment peut proposer des mises à jour numériques pour "AmigaOS 3.2" dans le cadre d'un arrangement temporaire destiné à préserver la continuité pour la communauté pendant que ces discussions se poursuivent.

Depuis 1985, Amiga occupe une place durable dans l'histoire de l'informatique. Amiga Corporation reste engagée dans la préservation, la gestion et le développement continu de cet héritage.
Le premier résultat de ce rapprochement est concret pour les utilisateurs avec la disponibilité, à nouveau, d'AmigaOS 3.2 sous forme numérique. Les utilisateurs actuels des versions 3.1.4 à 3.2.x sont maintenant certains que leur système d'exploitation ne deviendra pas illégal. L'équipe de bénévoles et de développeurs peut travailler sereinement sur la future version 3.3 (prévue justement pour 2026), sans craindre que leur travail ne soit retiré du marché par une décision de justice.

Cela dit, rappelons que le mot "définitif" n'a que très peu de valeur dans le monde Amiga. Mais pour la première fois depuis un quart de siècle, les différentes entités "propriétaires" Amiga ne cherchent pas activement à s'entre-détruire. On peut rêver d'une future mise en commun des ressources pour créer un système unifié ou un lot de ROM "ultime".

De nouvelles déclarations des deux parties devraient nous en apprendre davantage sur leur collaboration, qui clôtuterait ainsi plus de deux décennies de conflits et de dépenses inutiles qui ont entravé le développement d'une plate-forme qui n'en avait pas besoin.


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